Mentions légales
Design et réalisation du site :
Be on web
8, Rue des Augustins
38460 CREMIEU
France
Pour le compte de :
Family Promotion
25, Rue Abel de Pujol
59300 VALENCIENNES
tél. : 04 74 88 82 21
Organisateur Officiel du salon BABY
Family Promotion
Droits d’auteurs - copyrights
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite dans le consentement exprès de la société Family Promotion est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute reproduction autorisée devra respecter les trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, la mention source « salonbaby.com » claire et lisible
– par exemple : « Ce document provient du site Internet salon BABY : www.salonbaby.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2 et 3 a, d’une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Marques et logos, liens hypertextes
Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Family Promotion.
Exploitation des informations
Malgré le soin apporté au traitement des informations, Family Promotion décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Family Promotion ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
